Temps partiel, l’organisation

L’organisation du temps partiel dépend de la semaine scolaire. Il ne peut y avoir de cadre général.

Temps partiel de droit :

✗ Naissance ou adoption jusqu’au 3 ans de l’enfant (arrivée de l’enfant)
✗ Au titre du handicap après avis de la médecine de prévention
✗ Création ou reprise d’une entreprise (durée 2 ans)
✗ Donner des soins au conjoint ou enfant à charge atteint de
handicap/victime d’accident/maladie grave.

Temps partiel sur autorisation :

Accordé sous réserve de la continuité et le fonctionnement du service (!)

Attribution :

L’autorisation est donnée pour un an renouvelable chaque année tacitement
pour une durée maximale de 3 ans.
Le temps partiel de droit peut-être pris en cours d’année suite à une naissance
ou adoption (demande à faire deux mois avant). Certains postes (directeurs...)
peuvent faire l’objet d’aménagements.

Pour le SnudiF070, toutes les demandes de temps partiel doivent être
acceptées tous postes confondus.