RÉGLEMENT

I - BARÈME
II - AFFECTATION AU TITRE D’UN HANDICAP, OU D’UNE MALADIE GRAVE D’UN ENFANT
III - AFFECTATION AU TITRE D’UNE SITUATION À CARACTÈRE MÉDICAL OU SOCIAL
IV - AFFECTATION SUR LES POSTES À EXIGENCE PARTICULIÈRE
V - POSTES À PROFIL
VI - MODIFICATIONS DE VŒUX ET SITUATIONS EXCEPTIONNELLES
VII - MODALITÉS DE SERVICES SPÉCIFIQUES
VIII - AFFECTATIONS D’OFFICE
IX - FERMETURE DE POSTE
X - TRANSFERT, RÉ-ÉTIQUETAGE, REDÉFINITION DE POSTE
XI - RESTRUCTURATION D’ÉCOLE
XII - RENONCEMENT AU POSTE DÉTENU À TITRE DÉFINITIF
XIII - CONSERVATION DE POSTE
XIV - FORMULATION ET TRAITEMENT DES VŒUX DE LA PHASE PRINCIPALE
XV - PROCÉDURE POUR LES PHASES D’AJUSTEMENT DU MOUVEMENT
XVI - AFFECTATION DES LAURÉATS DE CONCOURS
XVII - CONFIDENTIALITÉ DES BARÈMES

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